Citations correspondant à « enregistrement » : 7 citations trouvées dans le Littré
| Citation |
Auteur |
Œuvre |
Entrée |
| Le Châtelet refusa l'enregistrement ; on l'y força par des lettres de jussion |
VOLTAIRE
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Louis XV, 36 |
jussion |
| Ce n'était pas le moyen d'obtenir l'enregistrement qu'ils demandent, que de montrer ainsi par avance à quoi ils s'en veulent servir |
PASCAL
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Prov. 19 |
avance |
| M. le duc d'Orléans empêcha les princes du sang et les bâtards de se trouver à l'enregistrement ni à la réception de Villars, de peur de commise |
SAINT-SIMON
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447, 236 |
commise |
| Le vendredi 9 août (1715) le P. Tellier répéta le roi longtemps le matin sur l'enregistrement pur et simple de la constitution |
SAINT-SIMON
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402, 247 |
répéter |
| Il [le parlement] refusa constamment, pendant dix-huit mois, l'enregistrement des lettres patentes qui établissaient l'Académie française |
VOLTAIRE
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Hist. parl. ch. 52 |
lettre |
| La manifestation ou installation des pairs dans leurs offices est ce qui a fixé leur ancienneté avant qu'il y eût érection, enregistrement, tribunal enregistrant |
SAINT-SIMON
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300, 137 |
enregistrer |
| L'avocat général Séguin [au lit de justice du 6 août 1788].... pour la forme et pour l'usage conclut à l'enregistrement, lequel fut, de l'ordre du roi, mentionné au repli des édits |
LARCY
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Correspondant, 25 mars 1867, p, 628 |
repli |
