Citations correspondant à « loi sur la propriété intellectuelle » : 87 citations trouvées dans le Littré (40 affichées)
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À qui, barbares, ferez-vous croire qu'un fils puisse être la propriété d'un père ; une femme, la propriété d'un mari ; un domestique, la propriété d'un maître ; un nègre, la propriété d'un colon ? RAYNAL ib. XI, 24 propriété
Le voisinage de l'imagination est extrêmement contagieux en la partie intellectuelle GUEZ DE BALZAC liv. VII, lett. 7 contagieux, euse
L'Élévation et la Descente de croix sont la propriété de la fabrique, propriété vinculée en ce sens que la fabrique ne peut pas vendre sans le consentement du gouvernement M. DE DECKER à la chambre belge, dans Journ. offic. 16 fév. p. 1291, 3e col. vinculé, ée
Certaines pierres ont la propriété d'être sonores, presque à la manière des métaux ; cette propriété a surtout été remarquée par les Chinois, qui ont fait avec ces pierres des instruments de musique BRONGNIART Traité de min. t. I, p. 265, dans POUGENS pierre
Les conditions de la propriété artistique ne sont pas identiquement les mêmes que les conditions de la propriété littéraire LAMARTINE ib. propriété
Avec la corruption naquit la propriété, et, avec la propriété, la mensuration CHATEAUBRIAND Génie, I, IV, 3 mensuration
Cette religion de l'esprit, tout intellectuelle et morale, ils l'ont faite toute physique et matérielle, pour la mettre à leur brute et courte portée SÉGUR Hist. de Napol. VII, 8 court, courte
La fécondité de notre esprit ne se termine pas à cette parole intérieure, à cette pensée intellectuelle, à cette image de la vérité qui se forme en nous BOSSUET Hist. II, 6 terminer
L'oeil est le sens de la beauté physique, et l'oreille est par excellence le sens de la beauté intellectuelle et morale MARMONTEL Élém. de litt. Oeuv. t. V, p. 329, dans POUGENS oeil
Si l'on continue à boire, l'excitation intellectuelle augmente et se manifeste de plusieurs manières ; on pourrait résumer d'un mot toutes ces formes en disant qu'il y a hyperidéation.... l'hyperidéation de l'ivresse au premier degré est un phénomène très curieux et très intéressant CH. RICHET Rev. des Deux-Mondes, 15 fév. 1877, p. 821 hyperidéation
Quelle pure volupté on trouve dans la vertu ! Toute volupté naît, ou de la sensation d'un objet présent, et elle est sensuelle ; ou de l'attente d'une chose, de la prévoyance des fins, de l'importance des suites, et elle est intellectuelle DIDEROT Opin. des anc. phil. (hobbisme). volupté
L'impénétrabilité est une propriété des corps PASCAL Relig. 36, éd. FAUGÈRE. impénétrabilité
La loi civile est le palladium de la propriété MONTESQUIEU Espr. XXVI, 15 palladium [1]
Possédé du démon de la propriété GRESSET Méch. II, 7 propriété
Le premier fondement d'une société cultivatrice ou commerçante est la propriété RAYNAL Hist. phil, XVIII, 35 cultivateur, trice
L'idée de la propriété remonte au droit du premier occupant ROUSSEAU Ém. II occupant, ante
Il est propriétaire ; aussi n'a-t-il voté Qu'avec un saint amour de la propriété DELAVIGNE La Popularité, I, 3 propriétaire
Il eût été absurde qu'un simple usufruitier eût disposé de la propriété de la chose MONTESQUIEU Esp. XXXI, 33 usufruitier, ière
Charlemagne, pour dompter les Saxons, leur ôta l'ingénuité et la propriété des biens MONTESQUIEU Espr. X, 3 ingénuité
Le vivant et l'animé, au lieu d'être un degré métaphysique des êtres, est une propriété physique de la matière BUFFON Comp. des animaux et des végét. animé, ée [1]
Tous ces maux sont le premier effet de la propriété et le cortége inséparable de l'inégalité naissante ROUSSEAU Inégalité, 2e part. cortége
Pythagore immola cent boeufs pour avoir découvert la propriété du carré de l'hypoténuse DIDEROT Opin. des anc. phil. (Égyptiens). hypoténuse
Le vivant et l'animé, au lieu d'être un degré métaphysique des êtres, est une propriété physique de la matière BUFFON Animaux, Compar. des anim. et des végét. métaphysique
J'ai la nue propriété d'un des plus jolis objets qui soient sortis des mains de la nature COURIER Lett. I, 135 nu, nue [1]
La propriété d'un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds RAYNAL art. 716 propriété
Terre salique, enceinte qui dépendait de la maison du Germain ; c'était la seule propriété qu'il eût MONTESQUIEU Esp. XVIII, 22 salique
La solubilité dans l'eau n'est pas une propriété inhérente et essentielle aux substances salines BUFFON Min. t. III, p. 221 solubilité
Le fer a la propriété de se souder avec lui-même sans intermède ; il suffit de lui donner une chaleur suffisante BRONGNIART Traité de min. t. II, p. 393, dans POUGENS souder
On peut définir l'impôt une contribution pour la dépense publique, qui est nécessaire à la conservation de la propriété particulière RAYNAL Hist. phil. XIII, 51 impôt
C'est abuser étrangement de la propriété des mots pour un homme qui sait parfaitement notre langue GUEZ DE BALZAC liv. IV, lett. 23 propriété
Les arts multiplient les moyens de fortune, et concourent, par une plus grande distribution de richesses, à une meilleure répartition de la propriété RAYNAL Hist. phil. XIX, 8 répartition
Là sourdait une eau qui avait la propriété de rajeunir : c'est ce qu'on appelle encore aujourd'hui la fontaine de Jouvence LA FONTAINE Psyché, II, p. 176 sourdre
La dîme n'est point une propriété ; la propriété ne s'entend que de celui qui peut aliéner le fonds ; et jamais le clergé ne l'a pu MIRABEAU Collection, t. II, p. 11 dîme
L'expérience fait voir que ce qui est non-seulement en commun, mais encore sans propriété légitime et incommutable, est négligé et à l'abandon BOSSUET Polit. VIII, II, 3 incommutable
Il est bien rare de trouver des âmes assez pures pour posséder purement et sans propriété le don de Dieu FÉNELON t. XVIII, p. 357 propriété
Les animaux et les végétaux, étant pourvus d'organes, ont reçu le nom commun de corps organisés, et sont réunis par cette propriété importante BRONGNIART Traité de min. t. I, p. 5, dans POUGENS. organisé, ée [1]
La société, en constituant toute propriété, a trois objets en vue : rémunérer le travail, perpétuer la famille, accroître la richesse publique LAMARTINE Rapp. à la chambre des dép. Propriété litt. propriété
Les uns ayant la propriété chimique de tempérer le mouvement, en en coerçant le principe ; les autres, donnant à nos organes un ressort dont le principe est le même que celui de la chaleur PELLETAN Clinique chirurg. art. Physiologie, t. II, p. 356 coercer
Ce ne sont plus ici des fusées pour le feu volant en l'air qui ne servaient que comme artifice de joie ; la propriété fusante de la composition est employée à brûler l'ennemi REINAUD et FAVÉ Du feu grégeois, p. 141 fusant, ante
Il [le diamant] a en même temps la propriété de s'imbiber de la lumière et de la conserver assez longtemps ; les phénomènes de sa réfraction doivent tenir en partie à ces propriétés BUFFON Hist. min. Introd. 2e part. Oeuv. t. VI, p. 131, note. imbiber