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dérogeance

nf (dé-ro-jan-s')
  • 1Action par laquelle on perdait les droits et priviléges attachés à la noblesse. ....Et par la recherche des pièces justificatives de la dérogeance de plusieurs particuliers, Arrêts du conseil contre les usurpations de noblesse, 14 oct. 1666.
  • 2 Par extension, diminution de droits, de priviléges. Un maître des requêtes répondit qu'il n'y avait ni dérogeance dans sa qualité ni amoindrissement dans son crédit, pour la ferme générale, qui allait se trouver aussi rapprochée par son nouveau titre, qu'elle l'était par ses fonctions, de deux honorables régies.... [Mollien, Mém. d'un ministre du trésor, t. I, p. 90] À cette époque, sa puissance et sa grandeur [de Napoléon] étaient parvenues à un tel degré que personne ne pouvait être tenté d'accuser de dérogeance tous ces princes qui venaient prendre le second rang à sa cour. [Mollien, ib. t. III, p. 77]

    Fig. La fidélité n'est qu'un respect pour nos engagements ; l'infidélité une dérogeance. [Vauvenargues. Espr. hum. 45]

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