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déterminable

adj. (dé-tèr-mi-na-bl')
  • Qui peut être déterminé. Une quantité déterminable.

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Chaque propriétaire par indivis d'un patrimoine n'a sur les divers biens qu'un droit déterminable par le partage à venir. [Colmet de Santerre, Cours du Code civil, IV, p. 352, Paris, 1858]

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