divisoire
adj. (di-vi-zoi-r')
- 1Qui sépare. La ligne divisoire des eaux de l'Arno et du Tibre.
Elle [la frontière] passera le rio Avaro, et continuera par le tracé que Puycerda et Enveigt reconnaissent pour leur ligne divisoire depuis ce rio jusqu'au canal de dérivation qui en conduit les eaux à Puycerda
. Traité de délimitation conclu le 26 mai 1866, entre la France et l'Espagne, art. 4]Doit-on attendre que les propriétaires soucieux de préserver leurs bois, les aient découpés en parcelles par des lignes divisoires ?
[Faré, Enquête sur les incendies des Landes, p. XXIV, 1873] - 2 Terme de droit. Qui sépare.
Que si l'on considère l'exiguïté de l'espace dans lequel sont ménagées les deux cours de l'héritage, il demeure évident que les parties se sont proposé pour but d'assurer aux deux fonds les avantages qui résultent de l'air et de la lumière, et que, pour obtenir ce résultat, elles ont dû s'interdire le droit d'exhausser le mur divisoire...
Jugement rendu le 6 janvier 1876, dans Mémoire pour M. H. Bamberger, appelant, p. 8, 26 fév. 1876]
- rechercher