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émolument

nm (é-mo-lu-man)
  • 1Rétribution, avantage pécuniaire. Il n'a reçu aucun émolument dans cette affaire.

    Au pl. Appointements. Émoluments attachés à une place.

    Terme de jurisprudence. Bénéfice, par opposition aux charges. Les émoluments d'une succession.

  • 2Profits casuels, par opposition aux revenus fixes et certains. Comme on sait ce que les charges du royaume donnent de gages et d'appointements, il est de même assez aisé de savoir ce qu'elles produisent d'émoluments. [Vauban, Dîme, 82] Ceux qui les obtinrent [les fiefs] eurent la jouissance la plus étendue ; ils en tirèrent tous les fruits et tous les émoluments ; et comme un des plus considérables était les profits judiciaires.... [Montesquieu, L'esprit des lois]

    Terme de pratique. Honoraires accordés, par tarifs, aux officiers ministériels, en plus des déboursés.

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