Citations avec cassation dans le dictionnaire de français Littré adapté du grand dictionnaire de la langue française d'Emile Littré

Citations correspondant à « cassation » : 4 citations trouvées dans le Littré

Citation	Auteur	Œuvre	Entrée
Ce sage Que pleure des Français l'auguste aréopage [la cour de cassation]	CROUZET	Sur la mort de Tronchet.	aréopage
Argenson conclut à la cassation de l'arrêt, confirmation de la sentence de l'official de Rouen, tancement des curés	SAINT-SIMON	520, 159	tancement
J'ajoutai qu'il était à propos de demander à la chambre des vacations du parlement de Rouen les motifs qu'il avait eus pour nous mettre en état d'opiner en connaissance de cause sur la cassation ou la manutention de l'arrêt	SAINT-SIMON	520, 160	manutention
On a toujours reconnu qu'il est loisible aux experts de s'adjoindre des auxiliaires non assermentés qu'on a nommés sapiteurs ; la Cour de cassation a même admis que les sapiteurs peuvent être adjoints d'office aux experts par le jugement de nomination	BONNIER	Traité des preuves, 4e éd. t. I, n° 114, p. 130	sapiteur

définitions, citations, synonymes, usage… d'après l'ouvrage d'Emile Littré (1863-1877)