définitions, citations, synonymes, usage… d'après l'ouvrage d'Emile Littré (1863-1877)
Dictionnaire de la langue française 'Littré'
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Citations correspondant à «
recès
» : 1 citations trouvées dans le Littré
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Elles [les puissances contractantes] ont autorisé leurs plénipotentiaires à réunir, dans un instrument général, toutes les stipulations particulières, et à joindre à cet acte, qui portera le titre de Recès général de la commission territoriale rassemblée à Francfort [signé le 20 juillet 1819], toutes les conventions qui s'y rapportent
MARTENS
Recueil de traités, t. XII, p. 604
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