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cotisable

adj. (ko-ti-za-bl')
  • Qui peut être soumis à une cotisation. Ceux qui viendraient s'établir dans les villes franches [de la taille] étant cotisables, pendant dix années, à la taille. [Boilisle, Corresp. contrôl. génér. 1687, p. 94]
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