SYNONYME

NON-ACTIVITÉ, DISPONIBILITÉ, CONGÉ. Dans l'armée on met un officier en non-activité, lorsque, pour raison d'âge ou de santé, il ne peut plus remplir de fonctions actives. La disponibilité est la situation spéciale de l'officier général ou d'état-major qui, appartenant au cadre constitutif de l'armée, se trouve momentanément sans emploi. Mais, dans d'autres administrations, l'université par exemple, la disponibilité est une peine infligée au professeur à qui on retire sa fonction. Dans le congé, on est toujours titulaire de son titre ; ce n'est qu'une autorisation temporaire de ne pas remplir la fonction de l'emploi.