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rapportable

adj. (ra-por-ta-bl')
  • 1 Terme de jurisprudence. Il se dit des choses que l'on doit rapporter à une succession.
  • 2Se dit aussi de terres, de pièces qui peuvent être rapportées.
  • 3Qui doit être attribué à. Les fouilles ont amené la découverte de quelques débris d'ossements rapportables à des herbivores. [Daubrée, Acad. des sc. Comptes rendus, t. LVIII, p. 522]
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