sauf-conduit

• 1Permis d'aller en quelque endroit, d'y séjourner, d'en revenir, sans crainte d'être arrêté. Violer un sauf-conduit. Les sauf-conduits nécessaires, car on était alors dans la guerre qui commença en 1688, furent bientôt expédiés, toutes les difficultés furent aplanies. [Fontenelle, Saurin.] Le 6 juillet de l'année 1415, Jean Hus, confesseur de la reine de Bohême, docteur en théologie, est brûlé vif par sentence des pères du concile [de Constance], malgré le sauf-conduit très formel que Sigismond lui avait donné. [Voltaire, Annales de l'Empire depuis Charlemagne]

  Il se dit aussi de la permission de laisser passer un paquet, un ballot. J'allai donc.... chez mon ami Orceau à la poste, il regarda ce cordon et cette croix ; nous les remîmes dans la petite boîte, dont nous fîmes un paquet ; j'écrivis le dessus ; il y mit un mot de sa main, qui est le sauf-conduit. [Sévigné, 516]

• 2Sauvegarde temporaire accordée par les magistrats aux débiteurs exposés à la contrainte par corps.
• 3Permission qu'un officier donne, en temps de guerre, de passer sur le terrain que sa troupe occupe. Que les femmes de qualité auraient des sauf-conduits pour se retirer où bon leur semblerait. [Pellisson, Lettres historiques]
• 4 Terme de marine. Lettre en forme de laissez-passer délivrée à un bâtiment de nation ennemie.

  Au pl. Des sauf-conduits.