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subsidiaire

adj. (sub-si-di-ê-r')
  • 1Qui vient en aide à quelque chose de principal. Que si j'unis à ce motif principal les autres motifs très considérables, mais toutefois subsidiaires et moins principaux, qui ont rapport à nous. [Bossuet, Avert. sur des écrits.... 9] Il faut peser l'autorité de cette multitude de différents titres, et on ne le peut qu'avec le secours de beaucoup d'autres connaissances subsidiaires. [Fontenelle, De Lisle.]
  • 2 Terme de jurisprudence. Qui sert à fortifier un moyen principal ; qui est allégué à la suite de raisons déjà employées. Des moyens subsidiaires.

    Conclusions subsidiaires, conclusions conditionnelles qu'on prend en second lieu, et pour le cas seulement où les conclusions principales ne seraient pas adjugées.

    Hypothèque subsidiaire, seconde hypothèque qui sert à assurer davantage la première, et qui n'a d'effet qu'à défaut de l'autre.

    On dit dans le même sens : caution subsidiaire.

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3Qui appartient aux subsides, aux secours d'argent. Au delà de la frontière, il [Hadrien] donne une large extension au régime subsidiaire, afin de retenir les barbares chez eux. [Duruy, Journ. offic. 17 mars 1874, p. 2066, 2e col.]
4 nm Un subsidiaire, un moyen subsidiaire. Le concours étant écarté, nous avons abordé le troisième amendement qui proposait une adjudication restreinte ; au fond, l'adjudication restreinte n'est qu'un subsidiaire du concours ; elle exigerait, comme le concours, l'institution d'un jury. [Clamageran, Rapp. au cons. munic. de Paris, 28 juin 1877, p. 29]
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