sénatus-consulte

• 1Décision de l'ancien sénat de Rome. Le sénat avait coutume de confirmer les plébiscites ; mais à présent le peuple s'attribue le pouvoir de confirmer ou de rejeter les sénatus-consultes. [Fénelon, t. XXII, p. 400] On fit le célèbre sénatus-consulte, que l'on voit encore gravé sur le chemin de Rimini à Césène, par lequel on dévouait aux dieux infernaux, et l'on déclarait sacrilége et parricide quiconque, avec une légion, avec une armée, ou avec une cohorte, passerait le Rubicon. [Montesquieu, Considérations sur les causes de la grandeur des Romains et de leur décadence]
• 2Aujourd'hui, décision du sénat conservateur du premier ou du second empire.