frauduleux, euse

• 1Porté à la fraude. Un esprit frauduleux. Pendant qu'il [Adam] s'endormait dans la considération de ses propres dons, le serpent frauduleux qui lui parlait au dehors fit couler intérieurement le venin subtil et délicat de la vaine gloire. [Bossuet, Sermons]
• 2Qui est entaché de fraude. Ayant été trompé par le conseil frauduleux des prêtres de cette idole. [Sacy, Bible, Machab. II, I, 13] Et je regarde avec pitié Les traités frauduleux, la sourde inimitié Et les fureurs de la vengeance. [Voltaire, Correspondance] Les mémoires frauduleux imprimés depuis peu sous le nom de Madame de Maintenon sont remplis de pareilles absurdités. [Voltaire, Dictionnaire philosophique] Ah ! quelle frauduleuse et lâche politique ! [Lemerc. Clovis, II, 5]

  Banqueroute frauduleuse, voir BANQUEROUTE.

  Banqueroutier frauduleux, celui qui fait une banqueroute frauduleuse. Les banqueroutiers frauduleux furent soumis à la peine de mort aux états d'Orléans, sous Charles IX, et aux états de Blois, en 1586. [Voltaire, Dictionnaire philosophique]

• 3Qui fraude les droits de douane, de régie ou d'octroi. Le commerce frauduleux continuera jusqu'à ce qu'on l'ait mis dans l'impossibilité de soutenir les frais qu'il exige, de braver les dangers auxquels il expose. [Raynal, Histoire philosophique et politiques des établissements et du commerce des Européens dans les deux Indes] Les Jamaïcains, appelant la force au secours de l'artifice, se firent protéger dans la continuation de ce commerce par les vaisseaux de guerre anglais, qui recevaient cinq pour cent sur tous les objets dont ils favorisaient l'introduction frauduleuse. [Raynal, ib. XIV, 22] En vain on établit dans les écrits publics que le citoyen qui payait le droit était opprimé par le citoyen qui ne le payait pas, et que le marchand frauduleux volait le marchand honnête en le frustrant de son gain légitime. [Raynal, ib. XVIII, 37]