convenant [2]
nm (kon-ve-nan)
- 1Convention faite.
Caliste eut liberté, selon le convenant
. [La Fontaine, Coupe.]Il a vieilli.
- 2Convenant ou covenant. Voir ce dernier mot.
+
2.3Ancien terme de droit, en Bretagne. Bail à convenant, voir BAIL au Supplément.
4
Bail à convenant, ou, simplement, convenant, ou tenue convenancière, en Bretagne, bail d'après lequel le bailleur peut congédier le preneur, quand il veut, sauf à lui rembourser les améliorations. [Les Primes d'honneur]
- rechercher