Citations correspondant à « droit des sociétés » : 854 citations trouvées dans le Littré (40 affichées)
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Partout sont créées ou se fondent des sociétés d'aquiculture sur le modèle de nos sociétés d'agriculture G. BOUCHON-BRANDELY Rapport, Journ. offic. 25 oct. 1874, p. 7196, 2e col. aquiculture
Les sociétés d'où on les ôte [les vérités fondamentales du christianisme] sont des sociétés mortes qui ne peuvent donner à Dieu des enfants BOSSUET Var. XV, § 79 mort, orte [1]
Il usait du droit de la force avec autant d'assurance, avec aussi peu de remords, que s'il avait connu le droit divin, le droit politique et le droit civil RAYNAL Hist. phil. XIV, 37 droit [3]
Un bateau qui arrivait à une ville devait payer un droit pour son entrée.... un droit d'ancrage, un droit pour la liberté de décharger RAYNAL Hist. phil. III, 39 décharger
Ses titres n'étant pas de droit humain, il prétend qu'ils sont de droit divin ; mais nous sommes assurés qu'ils sont de droit diabolique VOLTAIRE Lett. Mille, 13 sept. 1771 droit [3]
Je chante ce héros qui régna sur la France Et par droit de conquête et par droit de naissance VOLTAIRE Henr. I chanter [2]
Les sociétés qu'on y contracte ont le caractère de l'éternité BOSSUET Lett. abb. 120 contracter [1]
Un droit plus sacré, un droit, en quelque sorte, plus incessible, exige un concours plus individuel MIRABEAU Collection, t. II, p. 387 incessible
Le peuple même ne peut, quand il le voudrait, se dépouiller de ce droit incommunicable [le droit de faire des lois] ROUSSEAU Contrat, II, 7 incommunicable
Il acquit une parfaite connaissance du droit humain et du droit divin, une intelligence des lois et de la coutume FLÉCHIER Lamoign. intelligence
Le susdit livre est notoirement rempli de maximes impies tirées du droit naturel, du droit des gens.... VOLTAIRE Facéties, Extrait du décret, etc. notoirement
Droit de pelote, droit perçu en argent ou autrement par les abbés des artisans, au profit de leurs confréries JULIEN Comment. sur les statuts de Provence, t. I, p. 600 pelote
Du droit de tuer dans la conquête, les politiques ont tiré le droit de réduire en servitude MONTESQUIEU Esp. X, 3 servitude
Je chante le héros qui régna sur la France, Et par droit de conquête et par droit de naissance VOLTAIRE Henr. I sur [1]
L'esclavage est d'ailleurs aussi opposé au droit civil qu'au droit naturel ; quelle loi civile pourrait empêcher un esclave de fuir ? MONTESQUIEU ib. XV, 2 esclavage
La méchanceté se trouve aujourd'hui l'âme de certaines sociétés DUCLOS Consid. moeurs, ch. 8 méchanceté
Ainsi s'établit, malgré la disposition du droit romain et de la loi salique, cette règle du droit français : propres ne remontent point MONTESQUIEU Esp. XXXI, 34 propre
S'il arrivait que l'un cédât son droit à l'autre, afin que la cession fût valide, celui qui se démettait de son droit, ôtait son soulier et le donnait à son parent SACY Bible, Ruth, IV, 7 soulier
Le droit de bandite est un droit de copropriété créé du consentement des communes et des habitants, à prix d'argent, en faveur d'acquéreurs déterminés, de leurs héritiers.... BOILEAU ib. p. 346 bandite
Un autre incident me jeta dans des sociétés nouvelles MARMONTEL Mém. IX jeter
C'est une faute de confier le privilége de l'anonymat à des sociétés de crédit mobilier DE WARU Enquête sur la Banque, 1867, p. 202 anonymat
Dans la naissance des sociétés, ce sont les chefs des républiques qui font l'institution MONTESQUIEU Rom. 1 institution
Le droit romain se conserva mieux dans les contrées de la Gaule autrefois soumises aux Goths et aux Bourguignons, d'autant plus que ce droit y était une loi territoriale et une espèce de privilége MONTESQUIEU Esp. XXVIII, 11 territorial, ale
La ville est partagée en diverses sociétés, qui sont comme autant de républiques LA BRUYÈRE VII ville
La ville est partagée en diverses sociétés qui sont comme autant de petites républiques LA BRUYÈRE VII divers, erse
Il acquit une parfaite connaissance du droit humain et du droit divin.... savants et immenses recueils où il renferma la jurisprudence ancienne et nouvelle, vous pourriez être des témoins publics de ce que je dis FLÉCHIER Lamoignon. jurisprudence
Chacun [il s'agit de deux personnes] de sa part fait le plaisir des sociétés où il se trouve LA BRUYÈRE V part [2]
Quel droit as-tu reçu d'enseigner, de prédire ? - Le droit qu'un esprit vaste et ferme en ses desseins A sur l'esprit grossier des vulgaires humains VOLTAIRE Fanat. II, 5 droit [3]
Il est bien mieux prouvé que tout homme est né avec le droit naturel de choisir une patrie, qu'il n'est prouvé qu'un prince a le droit d'assassiner ses sujets VOLTAIRE Ann. Emp. Charles-Quint, 1541 prouvé, ée
Par le droit civil des Romains, celui qui enlève d'un lieu sacré une chose privée n'est puni que du crime de vol ; par le droit canonique il est puni de sacrilége MONTESQUIEU ib. XXVI, 8 sacrilége [1]
Le droit de choisir son représentant par soi-même diffère si essentiellement du droit de déléguer ce choix à un autre, qu'il importe de supprimer toutes les filières qui permettent de détourner le choix des premiers mandants MIRABEAU Collection, t. II, p. 387 filière
Vous m'avez arrachée de ces sociétés de plaisir et de débauche, où je courais avec tant d'insensibilité à ma perte éternelle MASSILLON Paraphr. ps. XXVII, V. 3 insensibilité
Quoi qu'en pensent les ambitieux, les sociétés ne peuvent s'étendre au delà de certaines bornes sans s'affaiblir CONDILLAC Étud. hist. III, 3 société
Ils [les marchands] faisaient en société les entreprises qu'ils ne pouvaient faire seuls ; et la police de ces sociétés était inviolable FÉNELON Tél. XI société
Je voudrais qu'on choisît tellement les sociétés d'un jeune homme, qu'il pensât bien de ceux qui vivent avec lui ROUSSEAU Ém. IV société
On peut prévoir assez sûrement ce qu'un jeune homme doit être un jour, en le jugeant d'après ses sociétés CONDORCET Duhamel. société
Parce qu'il a plu à sa providence [de Dieu] de conserver les sociétés des hommes et de punir les méchants qui les troublent, il a établi lui-même des lois pour ôter la vie aux criminels PASCAL Prov. 14 criminel, elle
Il est vrai, dit-on, cette somme lui est due, et ce droit lui est acquis ; mais je l'attends à cette petite formalité ; s'il l'oublie, il n'y revient plus, et conséquemment il perd sa somme, ou il est incontestablement déchu de son droit LA BRUYÈRE XIV formalité
La loi de la nature, qui veut que toutes les sociétés gravitent vers le despotisme et la dissolution, que les empires naissent et meurent, ne sera suspendue pour aucune RAYNAL Hist. phil. XIX, 2 graviter
Parce qu'il a plu à la Providence de conserver les sociétés des hommes, et de punir les méchants qui les troublent, il a établi lui-même des lois pour ôter la vie aux criminels PASCAL Prov. XI ôter